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Titre : La biodiversité : relever le défi sociétal Type de document : livres Auteurs : Marc Blanc, Auteur Editeur : Les éditions des journaux officiels Année de publication : 2011 Importance : 60p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-120873-5 Langues : Français (fre) Catégories : ENVIRONNEMENT:Environnement - Ecologie:Biodiversité Tags : biodiversité biosphère écologie Index. décimale : ENV 26 Biodiversité Résumé : Préserver et restaurer de la biodiversité repond à une urgence écologique mais constitue aussi un enjeu sociétél. Il s'agit de reconsidérer notre rapport avec le vivant et d'assurer un autre développement économique et social La biodiversité : relever le défi sociétal [livres] / Marc Blanc, Auteur . - [S.l.] : Les éditions des journaux officiels, 2011 . - 60p.
ISBN : 978-2-11-120873-5
Langues : Français (fre)
Catégories : ENVIRONNEMENT:Environnement - Ecologie:Biodiversité Tags : biodiversité biosphère écologie Index. décimale : ENV 26 Biodiversité Résumé : Préserver et restaurer de la biodiversité repond à une urgence écologique mais constitue aussi un enjeu sociétél. Il s'agit de reconsidérer notre rapport avec le vivant et d'assurer un autre développement économique et social Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02373 ENV 26 BLA Guide Bibliothèque principale Environnement Disponible Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services
Titre : Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services Type de document : livres Editeur : Les éditions des journaux officiels Année de publication : 2011 Collection : Législation et réglementation Importance : 30p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-076549-9 Langues : Français (fre) Tags : Droit réglementation marchés publics Résumé : Très attendue par tous les acteurs de l'achat public, acheteurs et entreprises, la refonte des cahiers des clauses administratives générales des marchés publics poursuivait le double objectif de répondre aux attentes des utilisateurs et aux besoins d'une économie moderne.
Ces cinq nouveaux CCAG - travaux, marchés industriels, marchés informatiques, fournitures courantes et services, prestations intellectuelles - sont le résultat d'une concertation approfondie menée, durant dix-huit mois, avec l'ensemble des professionnels et des collectivités publiques. Cette concertation a été conduite par voie dématérialisée et au sein de multiples réunions de travail durant lesquelles plus de trois cents contributions écrites auront été analysées, discutées, améliorées.
Ces nouveaux CCAG mettent à la disposition des acheteurs publics un ensemble de clauses types d'exécution des marchés, applicables par défaut. Ils reposent sur trois principes : liberté, adaptabilité et opérationnalité. Les acheteurs y puisent selon leurs besoins, s'y réfèrent en tout ou en partie, les déclinent, les précisent ou y dérogent selon la particularité du marché et les besoins spécifiques à chacun.
Contrats de référence, les CCAG garantissent aussi à ceux qui y recourent en bloc avec confiance, un texte simple, clair et exhaustif. Ces nouveaux CCAG ont, d'abord, tiré les leçons de l'expérience de leurs prédécesseurs, qui auront servi plus de trente ans, en modernisant et améliorant de nombreuses clauses. Mais ils recèlent, aussi, quelques nouveautés particulièrement bienvenues pour assurer une meilleure prise en compte des intérêts économiques des entreprises : création d'une réception tacite, diminution des délais de paiement, allégement des procédures de règlement, simplification du dispositif de traitement des litiges, protection du respect des droits de la propriété intellectuelle...
Bien évidemment, ils garantissent également le respect des prérogatives des acheteurs publics, indispensables au bon fonctionnement du service public dont ils ont la charge.
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services [livres] . - [S.l.] : Les éditions des journaux officiels, 2011 . - 30p. - (Législation et réglementation) .
ISBN : 978-2-11-076549-9
Langues : Français (fre)
Tags : Droit réglementation marchés publics Résumé : Très attendue par tous les acteurs de l'achat public, acheteurs et entreprises, la refonte des cahiers des clauses administratives générales des marchés publics poursuivait le double objectif de répondre aux attentes des utilisateurs et aux besoins d'une économie moderne.
Ces cinq nouveaux CCAG - travaux, marchés industriels, marchés informatiques, fournitures courantes et services, prestations intellectuelles - sont le résultat d'une concertation approfondie menée, durant dix-huit mois, avec l'ensemble des professionnels et des collectivités publiques. Cette concertation a été conduite par voie dématérialisée et au sein de multiples réunions de travail durant lesquelles plus de trois cents contributions écrites auront été analysées, discutées, améliorées.
Ces nouveaux CCAG mettent à la disposition des acheteurs publics un ensemble de clauses types d'exécution des marchés, applicables par défaut. Ils reposent sur trois principes : liberté, adaptabilité et opérationnalité. Les acheteurs y puisent selon leurs besoins, s'y réfèrent en tout ou en partie, les déclinent, les précisent ou y dérogent selon la particularité du marché et les besoins spécifiques à chacun.
Contrats de référence, les CCAG garantissent aussi à ceux qui y recourent en bloc avec confiance, un texte simple, clair et exhaustif. Ces nouveaux CCAG ont, d'abord, tiré les leçons de l'expérience de leurs prédécesseurs, qui auront servi plus de trente ans, en modernisant et améliorant de nombreuses clauses. Mais ils recèlent, aussi, quelques nouveautés particulièrement bienvenues pour assurer une meilleure prise en compte des intérêts économiques des entreprises : création d'une réception tacite, diminution des délais de paiement, allégement des procédures de règlement, simplification du dispositif de traitement des litiges, protection du respect des droits de la propriété intellectuelle...
Bien évidemment, ils garantissent également le respect des prérogatives des acheteurs publics, indispensables au bon fonctionnement du service public dont ils ont la charge.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02379 CAH Livre Bureau ADM Aménagement Disponible
Titre : Code des marchés publics - Textes mis à jour au 16 septembre 2011 Type de document : livres Editeur : Les éditions des journaux officiels Année de publication : 2011 Collection : Législation et réglementation Importance : 180p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-076708-0 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:Politique d'aménagement - Références juridique Tags : Marchés publics droits Résumé : code des marchés publics texte mis à jour au 16 septembre 2011 Code des marchés publics - Textes mis à jour au 16 septembre 2011 [livres] . - [S.l.] : Les éditions des journaux officiels, 2011 . - 180p. - (Législation et réglementation) .
ISBN : 978-2-11-076708-0
Langues : Français (fre)
Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:Politique d'aménagement - Références juridique Tags : Marchés publics droits Résumé : code des marchés publics texte mis à jour au 16 septembre 2011 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02378 COD Livre Bureau ADM Aménagement Disponible
Titre : Marchés publics industriels : Cahier des clauses administratives générales Type de document : livres Editeur : Les éditions des journaux officiels Année de publication : 2010 Collection : Législation et réglementation Importance : 34 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-076551-2 Langues : Français (fre) Catégories : ECONOMIE:Usuels - Références juridiques:Marché publics Tags : marchés industriels Index. décimale : ECO 01 Marchés Publics Résumé : Très attendue par tous les acteurs de l'achat public, acheteurs et entreprises, la refonte des cahiers des clauses administratives générales des marchés publics poursuivait le double objectif de répondre aux attentes des utilisateurs et aux besoins d'une économie moderne.
Ces cinq nouveaux CCAG - travaux, marchés industriels, marchés informatiques, fournitures courantes et services, prestations intellectuelles - sont le résultat d'une concertation approfondie menée, durant dix-huit mois, avec l'ensemble des professionnels et des collectivités publiques. Cette concertation a été conduite par voie dématérialisée et au sein de multiples réunions de travail durant lesquelles plus de trois cents contributions écrites auront été analysées, discutées, améliorées.
Ces nouveaux CCAG mettent à la disposition des acheteurs publics un ensemble de clauses types d'exécution des marchés, applicables par défaut. Ils reposent sur trois principes : liberté, adaptabilité et opérationnalité. Les acheteurs y puisent selon leurs besoins, s'y réfèrent en tout ou en partie, les déclinent, les précisent ou y dérogent selon la particularité du marché et les besoins spécifiques à chacun.
Contrats de référence, les CCAG garantissent aussi à ceux qui y recourent en bloc avec confiance, un texte simple, clair et exhaustif. Ces nouveaux CCAG ont, d'abord, tiré les leçons de l'expérience de leurs prédécesseurs, qui auront servi plus de trente ans, en modernisant et améliorant de nombreuses clauses. Mais ils recèlent, aussi, quelques nouveautés particulièrement bienvenues pour assurer une meilleure prise en compte des intérêts économiques des entreprises : création d'une réception tacite, diminution des délais de paiement, allégement des procédures de règlement, simplification du dispositif de traitement des litiges, protection du respect des droits de la propriété intellectuelle...
Bien évidemment, ils garantissent également le respect des prérogatives des acheteurs publics, indispensables au bon fonctionnement du service public dont ils ont la charge.Marchés publics industriels : Cahier des clauses administratives générales [livres] . - [S.l.] : Les éditions des journaux officiels, 2010 . - 34 p. - (Législation et réglementation) .
ISBN : 978-2-11-076551-2
Langues : Français (fre)
Catégories : ECONOMIE:Usuels - Références juridiques:Marché publics Tags : marchés industriels Index. décimale : ECO 01 Marchés Publics Résumé : Très attendue par tous les acteurs de l'achat public, acheteurs et entreprises, la refonte des cahiers des clauses administratives générales des marchés publics poursuivait le double objectif de répondre aux attentes des utilisateurs et aux besoins d'une économie moderne.
Ces cinq nouveaux CCAG - travaux, marchés industriels, marchés informatiques, fournitures courantes et services, prestations intellectuelles - sont le résultat d'une concertation approfondie menée, durant dix-huit mois, avec l'ensemble des professionnels et des collectivités publiques. Cette concertation a été conduite par voie dématérialisée et au sein de multiples réunions de travail durant lesquelles plus de trois cents contributions écrites auront été analysées, discutées, améliorées.
Ces nouveaux CCAG mettent à la disposition des acheteurs publics un ensemble de clauses types d'exécution des marchés, applicables par défaut. Ils reposent sur trois principes : liberté, adaptabilité et opérationnalité. Les acheteurs y puisent selon leurs besoins, s'y réfèrent en tout ou en partie, les déclinent, les précisent ou y dérogent selon la particularité du marché et les besoins spécifiques à chacun.
Contrats de référence, les CCAG garantissent aussi à ceux qui y recourent en bloc avec confiance, un texte simple, clair et exhaustif. Ces nouveaux CCAG ont, d'abord, tiré les leçons de l'expérience de leurs prédécesseurs, qui auront servi plus de trente ans, en modernisant et améliorant de nombreuses clauses. Mais ils recèlent, aussi, quelques nouveautés particulièrement bienvenues pour assurer une meilleure prise en compte des intérêts économiques des entreprises : création d'une réception tacite, diminution des délais de paiement, allégement des procédures de règlement, simplification du dispositif de traitement des litiges, protection du respect des droits de la propriété intellectuelle...
Bien évidemment, ils garantissent également le respect des prérogatives des acheteurs publics, indispensables au bon fonctionnement du service public dont ils ont la charge.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02381 ECO 01 MAR Livre Bureau ADM Aménagement Exclu du prêt
Titre : Marchés publics des prestations intellectuelles : Cahier de clauses administratives générales Type de document : livres Editeur : Les éditions des journaux officiels Année de publication : 2010 Collection : Législation et réglementation Importance : 40p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-076552-9 Langues : Français (fre) Catégories : ECONOMIE:Usuels - Références juridiques:Marché publics Tags : marchés publics prestations intellectuelles Index. décimale : ECO 01 Marchés Publics Résumé : Très attendue par tous les acteurs de l'achat public, acheteurs et entreprises, la refonte des cahiers des clauses administratives générales des marchés publics poursuivait le double objectif de répondre aux attentes des utilisateurs et aux besoins d'une économie moderne.
Ces cinq nouveaux CCAG - travaux, marchés industriels, marchés informatiques, fournitures courantes et services, prestations intellectuelles - sont le résultat d'une concertation approfondie menée, durant dix-huit mois, avec l'ensemble des professionnels et des collectivités publiques. Cette concertation a été conduite par voie dématérialisée et au sein de multiples réunions de travail durant lesquelles plus de trois cents contributions écrites auront été analysées, discutées, améliorées.
Ces nouveaux CCAG mettent à la disposition des acheteurs publics un ensemble de clauses types d'exécution des marchés, applicables par défaut. Ils reposent sur trois principes : liberté, adaptabilité et opérationnalité. Les acheteurs y puisent selon leurs besoins, s'y réfèrent en tout ou en partie, les déclinent, les précisent ou y dérogent selon la particularité du marché et les besoins spécifiques à chacun.
Contrats de référence, les CCAG garantissent aussi à ceux qui y recourent en bloc avec confiance, un texte simple, clair et exhaustif. Ces nouveaux CCAG ont, d'abord, tiré les leçons de l'expérience de leurs prédécesseurs, qui auront servi plus de trente ans, en modernisant et améliorant de nombreuses clauses. Mais ils recèlent, aussi, quelques nouveautés particulièrement bienvenues pour assurer une meilleure prise en compte des intérêts économiques des entreprises : création d'une réception tacite, diminution des délais de paiement, allégement des procédures de règlement, simplification du dispositif de traitement des litiges, protection du respect des droits de la propriété intellectuelle...
Bien évidemment, ils garantissent également le respect des prérogatives des acheteurs publics, indispensables au bon fonctionnement du service public dont ils ont la charge.Marchés publics des prestations intellectuelles : Cahier de clauses administratives générales [livres] . - [S.l.] : Les éditions des journaux officiels, 2010 . - 40p. - (Législation et réglementation) .
ISBN : 978-2-11-076552-9
Langues : Français (fre)
Catégories : ECONOMIE:Usuels - Références juridiques:Marché publics Tags : marchés publics prestations intellectuelles Index. décimale : ECO 01 Marchés Publics Résumé : Très attendue par tous les acteurs de l'achat public, acheteurs et entreprises, la refonte des cahiers des clauses administratives générales des marchés publics poursuivait le double objectif de répondre aux attentes des utilisateurs et aux besoins d'une économie moderne.
Ces cinq nouveaux CCAG - travaux, marchés industriels, marchés informatiques, fournitures courantes et services, prestations intellectuelles - sont le résultat d'une concertation approfondie menée, durant dix-huit mois, avec l'ensemble des professionnels et des collectivités publiques. Cette concertation a été conduite par voie dématérialisée et au sein de multiples réunions de travail durant lesquelles plus de trois cents contributions écrites auront été analysées, discutées, améliorées.
Ces nouveaux CCAG mettent à la disposition des acheteurs publics un ensemble de clauses types d'exécution des marchés, applicables par défaut. Ils reposent sur trois principes : liberté, adaptabilité et opérationnalité. Les acheteurs y puisent selon leurs besoins, s'y réfèrent en tout ou en partie, les déclinent, les précisent ou y dérogent selon la particularité du marché et les besoins spécifiques à chacun.
Contrats de référence, les CCAG garantissent aussi à ceux qui y recourent en bloc avec confiance, un texte simple, clair et exhaustif. Ces nouveaux CCAG ont, d'abord, tiré les leçons de l'expérience de leurs prédécesseurs, qui auront servi plus de trente ans, en modernisant et améliorant de nombreuses clauses. Mais ils recèlent, aussi, quelques nouveautés particulièrement bienvenues pour assurer une meilleure prise en compte des intérêts économiques des entreprises : création d'une réception tacite, diminution des délais de paiement, allégement des procédures de règlement, simplification du dispositif de traitement des litiges, protection du respect des droits de la propriété intellectuelle...
Bien évidemment, ils garantissent également le respect des prérogatives des acheteurs publics, indispensables au bon fonctionnement du service public dont ils ont la charge.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02169 ECO 01 MAR Guide Bureau ADM Aménagement Disponible 02380 ECO 01 MAR Livre Bureau ADM Aménagement Disponible
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