Titre :	Les principes de la charte en matière d'urbanisme
Titre original :	Guide Conseils
Type de document :	livres
Editeur :	Parc naturel régional Scarpe-Escaut
Année de publication :	2011
Importance :	51p
Langues :	Français (fre)
Catégories :	URBANISME
Tags :	urbanisme  droit  mixité sociale
Index. décimale :	URBA 1 Droit de l'urbanisme
Résumé :	La création de ce guide a pour objectif d'âtre une réponse aux éventuelles difficulté d'application de la Charte. Il est un outil pour vous en faciliter la lecture, cependant, il ne remplace en aucun cas la Charte elle-même qui doit rester le document de référence auquel il faut se reporter

Les principes de la charte en matière d'urbanisme = Guide Conseils [livres] . - [S.l.] : Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2011 . - 51p.
Langues : Français (fre)

Catégories :	URBANISME
Tags :	urbanisme  droit  mixité sociale
Index. décimale :	URBA 1 Droit de l'urbanisme
Résumé :	La création de ce guide a pour objectif d'âtre une réponse aux éventuelles difficulté d'application de la Charte. Il est un outil pour vous en faciliter la lecture, cependant, il ne remplace en aucun cas la Charte elle-même qui doit rester le document de référence auquel il faut se reporter