| Titre : |
Les principes de la charte en matière d'urbanisme |
| Titre original : |
Guide Conseils |
| Type de document : |
livres |
| Editeur : |
Parc naturel régional Scarpe-Escaut |
| Année de publication : |
2011 |
| Importance : |
51p |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
URBANISME
|
| Tags : |
urbanisme droit mixité sociale |
| Index. décimale : |
URBA 1 Droit de l'urbanisme |
| Résumé : |
La création de ce guide a pour objectif d'âtre une réponse aux éventuelles difficulté d'application de la Charte. Il est un outil pour vous en faciliter la lecture, cependant, il ne remplace en aucun cas la Charte elle-même qui doit rester le document de référence auquel il faut se reporter |
Les principes de la charte en matière d'urbanisme = Guide Conseils [livres] . - [S.l.] : Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2011 . - 51p. Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
URBANISME
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| Tags : |
urbanisme droit mixité sociale |
| Index. décimale : |
URBA 1 Droit de l'urbanisme |
| Résumé : |
La création de ce guide a pour objectif d'âtre une réponse aux éventuelles difficulté d'application de la Charte. Il est un outil pour vous en faciliter la lecture, cependant, il ne remplace en aucun cas la Charte elle-même qui doit rester le document de référence auquel il faut se reporter |
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